Un peu HS dans fcal et fmdi, mais concerne une implication de l'inclusion, ou non d'une licence de type GPL à un document, une œuvre de l'esprit ou un programme avant de le citer dans un site communautaire, par exemple deja ^W certain site de recettes de cuisines.
Selon les termes de la licence (les conditions d'utilisation d'un site de recettes de cuisine qu'on n'a pas le droit de citer, ni de reproduire), si j'utilise l'une de «leurs» recettes pour préparer un plat à une tierce personne, je suis en violation avec leur article premier, de même si je cite la recette dans un bouledogue «Tiens je me suis fait un caviar d'aubergines....
Ah oui, «la loi française permet»... droit de citation etc. - Ne s'applique t-elle pas à un article complet qui est une œuvre en soi (la propriété intellectuelle s'applique aux «produits dérivés» on ne peut pas par exemple faire un film à partir d'une pièce de théâtre sans avoir l'accord préalable de l'*auteur*, *ou* de ses *ayant-droit* celui-ci étant parfaitement à même de définir a priori le cadre d'application de ce droit (qui n'inclue pas que le droit à la copie et le droit de regard sur les «produits dérivés») (Licence GNU Free Documentation Licence, Licence Creative Common, testament, Cession partielle ou totale des droits au domaine public, Cession des droits à titre grâcieux (ce cas peut inclure le suivant, et exclure les premiers (Cf la différence entre un FreeWare (avec un Copyright commerciale voire un brevet (beurk) et un Logiciel libre), "Copyright" commercial (Quel est le terme français ?), (Ce cas peut inclure tous les premiers ), Cession des droits contre "royalties" (Quel est le terme français ?)(Ce cas peut inclure l'un des premiers) , ainsi qu'à une recette de cuisine et ses dérivés...
Le site s'arroge des droits (en terme de propriété intellectuelle) en contradiction avec cette même loi concernant la «Propriété» de ses textes. Oui, il est «Propriétaire» des textes en fonction des *lois* qui s'appliquent à ceux-ci (ainsi, une loi est rarement rétroactive, et s'applique à un objet précis, et tous textes n'ont pas nécessairement le même statut juridique) et n'a que le droit de citation sur d'autres... (amenés par un visiteur : le site comprend un forum dont les articles peuvent être inclus au site sans accord explicite de l'auteur (et sans royalties) et les articles du forum sont eux aussi réputés propriété du site... en particulier en terme de facilité commerciale (beaucoup moins de restriction pour un usage commercial du site que pour un usage communautaire. N'est-ce pas un peu vicieux ?
Qu'en est il en droit (dans les pays francophones) des clauses de contrat innapplicables ?
Voir aussi :
http://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Special%3APages+li%C3%A9es&target=Licence+libre&namespace=0
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http://www.madeinfrance.org/superdupont/
