Bonjour,

Olivier avait soumis l'idée :

On 26 août, 07:38, Jean-Luc RAFFEL <jl.raffel+...@aot+aliceadsl.fr>
wrote:

Bonjour,

Dans son message précédent, bc92 a écrit :

Bonjour,

Vente de fac-similés d'ouvrages philatéliques, autrement dire de scans ou
de photocopies, pratique condamnable à tous points de vue.
J'ai fait suivre à la cnep, à la ffap et à l'académie de philatélie.
Peut-être aurez-vous d'autres pistes ou mesures à prendre au vu de la
liste.

Je tiens à disposition l'en-tête complet à qui me le demandera en privé.
(bc...@free.fr)

Une petite copie à la "Direction générale de la concurrence, de la
consommation et de la répression des fraudes" avec un petit mots
explicatif devrait faire l'affaire.
<URL:http://www.dgccrf.bercy.gouv.fr/contacts.htm>

Bonjour,

Effectivement photocopier des livres dans le but de les vendre est
répréhensible.

Question subsidiaire: Ces livres sont-ils encore en vente chez les
éditeurs?

Certain oui, d'autre non

A partir de quand des ouvrages rentrent-ils dans le domaine public?

70 ans après le décès de l'auteur ou co-auteur, c'est un peu pour cette raison que la BnF ne peut pas mettre plus d'ouvrage en ligne.

--
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Jean-Luc RAFFEL
Je collectionne les timbres issues de roulettes et je suis à la recherche de toutes variétés et bande de garde.
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