Le vendredi 27/06/2008 06:58:28, Patrick D. <patrickr.dubois.don't.spam@free.fr.invalid> a écrit :
pas envie de relire les textes concernant les associations, mais il me semble que n'importe quel membre d'une association peut faire casser les statuts non conformes, comme par exemple un article disant que le président l'est à vie.
Un seul être, Haveur en l'occurrence vous manque, et le silence de ces espaces infinis m'effraie.
Ou quelque chose comme ça.
Ceci dit, Patrick D. dit "des statuts non conformes". "Non conformes" à quoi ? Dans le monde francophone de frp, il n'y a pas que la loi française de 1901 qui régit les assocs, et même en France, je suis cert-oups, pardon j'allais dire un gros mot, je suis sur qu'il y a moyen de déposer des statuts dont l'article 1 stipule : "cette association est présidée à vie par son président-fondateur M. X.", et l'article 2 : "l'adhésion des membres se fait par cooptation".
Je n'ai pas dit que cette assoc relevait de la loi 1901 française, ni demandait à être agréée ni subventionnée par quelque ministère français.
YG
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Belles rencontres à toussétoutes, en plongée comme en surface.
Yves G., plongeur CMAS**.
Remplacer DEUX par le chiffre.
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