koumac a ecrit
Je voulais dire qu'est ce qui m'oblige as respecter un code , dont l'apprentissage n'est pas une obligation .
ce que vous nommez un code est un recueil de lois,decrets,arrétés.
Il ne s'agit pas d'en faire un apprentissage mais d'en respecter les dispositions.
L'adage "nul n'est censé ignorer la loi" est en droit penal français transposé essentiellement à l'article 111-3 du code penal :
Nul ne peut être puni pour un crime ou pour un délit dont les éléments ne sont pas définis par la loi, ou pour une contravention dont les éléments ne sont pas définis par le règlement.
Nul ne peut être puni d'une peine qui n'est pas prévue par la loi, si l'infraction est un crime ou un délit, ou par le règlement, si l'infraction est une contravention
en gros et en clair : Tout ce qui n'est pas prevu comme "interdiction" est par definition autorisé.
Des disparitée existent entre les pays , qu'adviendrait t'il a un étranger , qui n'as pas le méme code que la france
La meme chose qu'à un français et ça se passe tout les jours dans tous les domaines du droit.
rapide exemple tres tres courant:
Consommer du THC en Hollande est licite (sous certaines conditions)
tout les dimanches/lundi une fois de retour sur le territoire français
de leur week-end fumette des conducteurs se font attraper en etant persuadé qu'avoir fumé en Hollande et non en France les exonerent des poursuites en France.
En France la seule detection sanguine de THC est constitutive du delit de conduite sous stup, peu importe l'endroit de la planete où et quand le produit a été "consommé".
je prends un exemple ou la contradiction est énorme . En thaillande si vous avez un acident en ayant bu , c'est un facteur minimisant votre responsabilitée , c'est exactement le contraire chez nous .
D'une façon generale dans tout les pays du monde, il faut respecter "la loi" du pays.
Et comparaison n'est pas raison, dans votre exemple si avoir consommé de l'alcool est minorant, il ne vous est pas imposé de conduire en ayant bu de l'alcool à peine de sanction.
à contrario, faites vous arreter à (simple exemple) Djeddah pour conduite en etat d'ivresse et je suis presque sure que vous allez trouver les peines françaises parfaitement laxistes ! ;o)
principe simpe : "Dans le doute, abstiens-toi ou renseigne toi"
sof