Bonjour,
"Ced" <nntp@grumly.eu.org> a écrit dans le message de news:
slrng3bo7d.edo.ced@grumly.grumly.eu.org...
Bonjour,
Je me pose plusieurs questions concernant le systeme de bonus-malus
pour mon assurance auto.
En cas d'accident responsable du conducteur sedondaire habituel
le malus est-il assigné ...
au véhicule ? au conducteur principal ? au conducteur secondaire ?
à tous ?
Le "vecteur" du bonus/malus est le véhicule mais seul le conducteur principal
est concerné. Enfin... en principe et pour suivre fidèlement le scénario
légal., car certains assureurs (et assurés) prétendent attribuer à chacun un
coefficient de réduction-majoration (bonus/malus)... Dans la vie de leur
propre contrat sans doute et pourquoi pas, mais leur relevé d'informations,
lui, ne peut qu'être, dans la forme et le fond, conforme à *aux exigences de
la loi (c'est à dire un seul coefficient de réduction-majoration renseigné
pour le seul conducteur principal.
si les conducteurs décident apres ce sinistre d'assurer chacun de
leur coté une voiture comment ca se passe pour le malus/bonus de
chacun ?
Le nouvel assureur prendra connaissance des antécédent de chacun en lisant le
relevé d'informations que l'assureur précédent est tenu de vous délivrer en
enregistrant votre résiliation. Sur ce relevé figurera, entre autres, le
nombre d'accidents enregistrés sur le contrat résilié ainsi que le nom du ou
des conducteurs responsables de ces sinistres.
--
Claude BRUN
http://ldda.net