Claude BRUN a exprimé avec précision :
Oui, bon, d'accord ! Mais le texte qui le permet, c'est quoi ? C'est où ?
Le contrat d'assurance.
Vous n'êtes sûrement pas sans savoir que les exclusions doivent être précises et limitées...
L'absence de CT me parait une exclusion
précise,
formelle,
et limitée.
Non ?
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VCs don't surf !