fr . misc . assurances

Service Usenet Gratuit - You The Net .Com

Consultez les groupes de news usenet nntp avec www.youthenet.com

Postez et suivez voos fils de discussions gratuitement avec you the net .com le service gratuit de news en ligne

Re: Accrochage : VEI, qui paye le remplacement ? sur Fr Misc Assurances

Groupes les plus fournis

comp mail serveurs soc travail independant rec modelisme misc droit soc rural bio medecine comp sys palm-pilot comp usenet serveurs lettres langues-anciennes grec misc engeulades rec tv satellite comp os ms-windows xp rec cuisine bonnes-adresses test art poesie comp sys mac programmation rec arts musique metal reseaux telecoms operateurs mobiles usenet-fr emile durkheim rec philatelie

Derniers posts youthenet

Re: Démission pour création d'entreprise commerce ou service Que pensez-vous de la doctrine de James Madison ? Re: envoi des données à un serveur html la demeure du chaos Re: Alice au pays de Free (d'après la t ribune) Re: Est-ce ue violation de la GPL? Re: L'ultra libéralisme du chemin de fer prôné par Sarkozy... Président langue de bois ? la compagnie de l'autre

actualité

Natixis met en vente son activité d'assurances
Les Échos - 3 nov 2008
Logée dans son pôle services, l'activité d'assurances de Natixis représentait un quart des revenus au premier semestre. En attendant les résultats ...
LA BANQUE MET EN VENTE SON ACTIVITÉ ASSURANCES Investir.fr
Natixis: chercherait à céder son activité d'assurances. BFM radio
Axa : Potentiel repreneur de l'activité d'assurances de Natixis Trading Sat
EasyBourse.com - Challenges
26 autres articles

actualité

Logement - Prêt : le retour de l'assurance-chômage
Le Point - Il y a 2 heures
Dans cette optique, le courtier en crédit Cafpi vient de ressortir-crise oblige-l'assurance-chômage. En cas delicenciement économique, la compagnie ...

Ajouter aux Favoris |

Flux RSS de fr.misc.assurances |

fr . misc . assurances

Re: Accrochage : VEI, qui paye le remplacement ?

accueil . fr . misc . assurances

Re: Accrochage : VEI, qui paye le remplacement ?

Sujet: Re: Accrochage : VEI, qui paye le remplacement ?
De: Death.from (l' arobase) bove.gov (Colonel Kilgore)
Groupes: fr.misc.assurances
Organisation: Airborne
Date: 17. May 2008, 20:46:43

Claude BRUN a écrit :

Bonjour,

3. auriez-vous des liens pour me renseigner sur les textes
dictant les droits et obligations des assurés et assurances ?

Tout repose, en matière de texte de loi, sur le Code civil et son article 1382.

Euh ?
vous pourriez développer ?
Pour le moment je ne vois pas ce que fait la RC quasi délictuelle (art 1382) en matière d'application de contrat d'assurance.

--
I love the smell of napalm in the morning.

Date	Sujet		Auteur
01.01.

Derniers articles

petites-annonces informatique autos mitsubishi jobs offres jobs demandes jobs d jobs comp reseaux sans-fils rec bateaux usenet divers comp os linux configuration usenet prison sci philo sci physique soc politique lettres langues-anciennes latin

Derniers messages

petites-annonces informatique autos mitsubishi jobs offres jobs demandes jobs d jobs rec arts musique classique comp reseaux ethernet comp sys pc comp reseaux sans-fils usenet divers rec aviation rec bateaux bio medecine comp os linux configuration

actualité

Natixis met en vente son activité d'assurances
Les Échos - 3 nov 2008
Logée dans son pôle services, l'activité d'assurances de Natixis représentait un quart des revenus au premier semestre. En attendant les résultats ...
LA BANQUE MET EN VENTE SON ACTIVITÉ ASSURANCES Investir.fr
Natixis: chercherait à céder son activité d'assurances. BFM radio
Axa : Potentiel repreneur de l'activité d'assurances de Natixis Trading Sat
EasyBourse.com - Challenges
26 autres articles

actualité

ECONOMIE, FINANCES, BANQUES, ASSURANCES
Publi-News - 5 nov 2008
Luc CHATEL, secrétaire d'Etat chargé de l'Industrie et de la Consommation, Porte-parole du Gouvernement, co-présidera avec le ministre égyptien du Commerce ...

Copyright 2008 © - YouTheNet.com

| rezepte |