fr . soc . rural


Service Usenet Gratuit - You The Net .Com Consultez les groupes de news usenet nntp avec www.youthenet.com Postez et suivez voos fils de discussions gratuitement avec you the net .com le service gratuit de news en ligne

Communes rurales - police sur Fr Soc Rural



Groupes les plus fournis
rec photo numerique sci astronautique comp sys mac comp graphisme pao rec son-image video materiel comp os mac-os classiques comp infosystemes www navigateurs comp reseaux ip rec arts musique metal comp ordinosaures comp algorithmes lettres langues-anciennes grec comp reseaux ethernet petites-annonces divers comp materiel optimisation comp os mac-os x usenet-fr emile durkheim rec radio rec arts musique jazz sci electrotechnique


Derniers posts youthenet
Re: Démission pour création d'entreprise commerce ou service Que pensez-vous de la doctrine de James Madison ? Re: envoi des données à un serveur html la demeure du chaos Re: Alice au pays de Free (d'après la t ribune) Re: Est-ce ue violation de la GPL? Re: L'ultra libéralisme du chemin de fer prôné par Sarkozy... Président langue de bois ? la compagnie de l'autre

actualité

Chronique sur les garderies agréées en milieu rural: Reflet des ...
Jminforme.ca - 29 août 2008
Nous avons tous des sentiments et cela est normal que les enfants aussi puissent les exprimer. Souvent, lors de conflit, on adopte comme parents la ...
source

actualité

Entre les chemins des Carmélites et de la Becquerie, le passé ...
La Voix du Nord - 28 août 2008
Pourquoi habite-t-on au Chat, au Corbeau, au Ratintout ou au Canon d'or ' Tout au long de cet été, nous vous proposons de partir à la découverte des hameaux ...
source

Accueil |  Ajouter aux Favoris |  Inscription |  connexion |  Flux RSS de fr.soc.rural |

fr . soc . rural

Communes rurales - police



accueil . fr . soc . rural




Communes rurales - police

   
Sujet: Communes rurales - police
De: jvgruat (l' arobase) invalid.free.fr (JV Gruat)
Groupes: fr.soc.rural
Organisation: Guest of ProXad - France
Date: 09. Jun 2008, 02:49:38
Bonsoir, bonjour ...

Tout nouveau comme on dit "premier magistrat" d'une commune de 18
villages et 400 habitants je me trouve, avec les autres membres du
Conseil, confronté à un certain nombre de querelles entre voisins et
actes d'incivisme.

Hormis discuter pendant quelques heures avec les belligérants ou les
fauteurs de troubles, je me demandais comment faire usage de ces fameux
"pouvoirs de police du maire" dont je suis censé être doté.

Existe-t-il un texte ou un site détaillant dans quelles circonstances un
maire est autorisé à "faire la police" et comment il peut procéder en
milieu rural où bine entendu il n'y a pas de forces de l'ordre sous la
main ?

Distribue des contraventions, dresse-t-on des procès verbaux, sur papier
libre ou autrement, que l'on transmet au percepteur ?

Bref, toute indication ou tout retour d'expérience bienvenus !

Merci d'avance,

JV Gruat
http://www.brennilis.com/



Date Sujet  Auteur
09.06. * Communes rurales - policeJV Gruat
09.06. +* Re: Communes rurales - policeaimesse
11.06. |`- Re: Communes rurales - policeJV Gruat
09.06. +- Re: Communes rurales - policeFrançois
12.06. `* Re: Communes rurales - policeFrançois
13.06.  `* Re: Communes rurales - policeJV Gruat
13.06.   `* Re: Communes rurales - policeFrançois
14.06.    `* Re: Communes rurales - policeJV Gruat
17.07.     `- Re: Communes rurales - policeGérard Massip
Derniers articles
petites-annonces informatique autos mitsubishi jobs offres jobs demandes jobs d jobs soc politique misc finance bio medecine misc droit sci sociologie comp divers comp sys pc sci physique soc alcoolisme

Derniers messages
petites-annonces informatique autos mitsubishi jobs offres jobs demandes jobs d jobs rec moto misc finance soc politique misc droit misc actualite rec bateaux comp ordinosaures soc environnement misc engueulades

actualité

Chronique sur les garderies agréées en milieu rural: Reflet des ...
Jminforme.ca - 29 août 2008
Nous avons tous des sentiments et cela est normal que les enfants aussi puissent les exprimer. Souvent, lors de conflit, on adopte comme parents la ...
source

actualité

Appel à Communications- Congrès International 2009 : "L ...
Cdurable.info - Il y a 8 heures
... la Déclaration a insisté aussi sur le renforcement des investissements dans l'agriculture, les entreprises agricoles et le développement rural et ce, ...
source


 




Copyright 2008 ©  - YouTheNet.com

| biloba |